Déposée le 18 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 31ÈME ARRONDISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECONDE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 31ÈME ARRONDISSEMENT domicilié(e) 5 Rue Brindejonc des Moulinais - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque SECONDE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
31ÈME ARRONDISSEMENT, S.A.S. - 5 Rue Brindejonc des Moulinais - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 469200133
CABINET JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471684 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-27
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Service de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage ; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; Services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques, compilation et mise en forme informatique, numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; travaux de bureaux ; comptabilité ; promotion de ventes pour des tiers ; Services de relations publiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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