Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HETEROGENEOUS
3001 INFORMATIC société anonyme

Numéro de dépôt :
95555075
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque HETEROGENEOUS

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) 3001 INFORMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HETEROGENEOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3001 INFORMATIC domicilié(e) 128, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 688 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.

La marque HETEROGENEOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETEROGENEOUS est expirée depuis le 25 janvier 2005.


3001 INFORMATIC société anonyme - 128, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 387688823


CABINET SABATIER - France


Inscription le 16 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300247 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements; appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); boîtes et tableaux de connexion; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux); logiciels; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, brochures, cahiers, carnets, chemises pour documents; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l 'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; cylindres de machines à écrire; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; appareils et machines à polycopier; brochures, catalogues, prospectus; publications, revues (périodiques), journaux.Télécommunication.Agence de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, ou par télévisions; transmission de messages et d'images assistée par terminaux d'ordinateurs; télévision par câble, transmission de messages, de télécopies, de télégrammes.Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; essais de matériaux; laboratoires; recherches scientifiques et industrielles; location d'appareils distributeurs; programmation pour ordinateurs; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.