Déposée le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 W SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Le Comptoir Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 W SANTE domicilié(e) 54 Cours du Chapeau Rouge - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 476 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque Le Comptoir Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comptoir Santé est expirée depuis le 9 juillet 2020.
3 W SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
3 W SANTE, SAS - 54 Cours du Chapeau Rouge - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 522476027
PROMARK, Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571500 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 24 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789508 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Rasoirs ;
Logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils optiques, de pesage, de secours, costumes de plongée, gants de plongée.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Poussettes ; Béquilles de cycles.
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; Bijouterie ;
Livres ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Sacs de plage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis de gymnastique ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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