Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque WEBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 place de la République, 59170 CROIX - France - SIREN 477180467
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, communications publicitaires et promotionnelles. Services de mannequins à des fins publicitaires et promotionnels, études de marché, expertises en affaires, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis. Mise à jour de bases de données, information en matière de mise à jour de bases de données, recueil de données dans un fichier central. Communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d'information par des voies téléphoniques et serveur vocal, messageries téléphoniques Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance et à distance, et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, distribution, (livraison) , acheminement et remise de marchandises et colis, organisation de transport de marchandises et colis, service d'affrètement, location de véhicules de transport, services de tri et entreposage de marchandises, emballage de produits, empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage Education et divertissements, organisation de loteries, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Agences de mannequins, studio de cinéma, d'enregistrement, de production, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'appareil d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décor de spectacle, montage de programmes radiophoniques de télévision, édition et publication de textes, de catalogues de produits et services et de magazine sur tous types de support y compris des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Service de création (conception) et d'édition de catalogues, service de dessinateurs d'arts graphiques et de mode, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, informations sur la mode, microfilmage, photocomposition, photographie, reportages photographiques, sérigraphie. Reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un Centre serveur de bases de données, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateur. Services d'imprimerie. Création et réalisation (conception) de catalogues de produits et services sur tous types de support y compris des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Mise en place (programmation) de systèmes de gestion informatique
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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