Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINCENT DUBOIS
3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95556554
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015

Présentation de la marque VINCENT DUBOIS

Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCENT DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2282723) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282723) - 75002 - France.

La marque VINCENT DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINCENT DUBOIS est expirée depuis le 3 février 2015.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme - 4 Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2282723) - 59170 - France - SIREN 477180467


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282723) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2005 n°2282723 - Publication au BOPI 2005-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512326 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Finances, conseils financiers