Déposée le 30 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VENCA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2311724) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311724) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2311724) - 59170 - France - SIREN 477180467
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2311724) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311724 - Publication au BOPI 2006-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription - Changement d'adresse n°23318 - Publication au BOPI
Inscription le 4 mars 1991 - Transmission de propriété n°52107 - Publication au BOPI 1991-03-04
Inscription - Changement d'adresse n°38184 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2066201 - Publication au BOPI 1996-19
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615029 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;catalogues de vente par correspondance;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie. Assurances et finances.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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