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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 Suisses International
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ULTRAMODULABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRAMODULABLE
3 Suisses International, société anonyme

Numéro de dépôt :
3915355
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/04/2022
ULTRAMODULABLE de 3 Suisses International

Présentation de la marque ULTRAMODULABLE

Déposée le 23 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) 3 Suisses International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ULTRAMODULABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 Suisses International domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 Suisses International, Mme. Véronique CARLIER-DUVAL domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France.

La marque ULTRAMODULABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRAMODULABLE est expirée depuis le 23 avril 2022.

3 Suisses International a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 Suisses International, société anonyme - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 Suisses International, Mme. Véronique CARLIER-DUVAL - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598045 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.