Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TPYA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - CROIX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 place de la République - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; catalogues de vente par correspondance et à distance ; publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. ;
Meubles, glaces, cadres. ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison. ;
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements. ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison et des articles d'ameublement ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir blog, chat ) ; services de télécommunication à savoir services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison.
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