Déposée le 24 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPCHOUCHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France.
La marque TOPCHOUCHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SUISSES INTERNATIONAL - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Publications, imprimés, périodiques, catalogues, prospectus, cartes non magnétiques plastifiées ou en carton, emballages en papier ou en carton. ;
Publicité et affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échantillons, actions et communications publicitaires et promotionnelles, location de matériel publicitaire et de matériel de bureau, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, expertises en affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, reproduction de documents. ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, de systèmes et d'installations de télécommunications ; services de cartes de crédit ; services de transfert électronique de fonds ; services financiers ; services bancaires ; services de crédit ; services de gestion de fonds et d'investissements ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ; informations et conseils dans les domaines précités ; organisation de collectes et organisation de collecte de fonds ; parrainage financier ; services d'information et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en Bourse, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. ;
Communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux. ;
Education et divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques y compris informations d'archives sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia disques interactifs, services d'édition de programmes multimédia mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non.
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