Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THIERRY FERVANT
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1673520
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2021

Présentation de la marque THIERRY FERVANT

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THIERRY FERVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque THIERRY FERVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THIERRY FERVANT est expirée depuis le 26 juin 2021.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL - 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2001 n°2199310 - Publication au BOPI 2001-05-30

Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235423 - Publication au BOPI 1997-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2472928 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556845 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

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