3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme,4 place de la République, 59170 CROIX
Numéro de dépôt :
98729319
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2008
Présentation de la marque TAMACEE
Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TAMACEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque TAMACEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme,4 place de la République, 59170 CROIX - France - SIREN 477180467
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 13 octobre 1998 - Concession de licence n°264475 - Publication au BOPI 1998-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Sels minéraux, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ou animale, vitamines sous forme de gélules. Extraits de plantes sous forme de gélules à but cosmétique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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