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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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SOLETTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLETTA
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1246569
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2013

Présentation de la marque SOLETTA

Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République,59170 CROIX (dossier no 2248437) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2248437) - 75008 - France.

La marque SOLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLETTA est expirée depuis le 29 août 2013.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, Société anonyme - 4 place de la République,59170 CROIX (dossier no 2248437) - 59170 - France - SIREN 477180467


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2248437) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2018106 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248437 - Publication au BOPI 2003-08-29

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes.Fils de laine et tous fils. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).