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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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SOIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOIT
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99823686
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/2019

Présentation de la marque SOIT

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOIT est expirée depuis le 17 novembre 2019.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 12 février 2001 - Concession de licence n°315381 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413794 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.