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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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SOIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOIT
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98719994
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2018

Présentation de la marque SOIT

Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, place de la République,59170 CROIX (dossier no 2363166) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2363166) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOIT est expirée depuis le 25 février 2018.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4, place de la République,59170 CROIX (dossier no 2363166) - 59170 - France - SIREN 477180467


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2363166) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363166 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 13 octobre 1998 - Concession de licence n°264474 - Publication au BOPI 1998-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.