Déposée le 2 août 2010 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SLEEPDATING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France.
La marque SLEEPDATING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 26 avril 2011 - Changement d'adresse n°547703 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615932 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Catalogues et en particulier catalogues de vente par correspondance et a distance ; papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir ; sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, cliches, cartes plastifiées non magnétiques.
Tissus à usage textile, couverture de lit et de table, linge de maison (a l'exception du linge de table en papier), linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes (linge de table), linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), draps, enveloppe de matelas, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers, essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche (en matières textiles), serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilettes (en matières textiles) ; chiffons, essuie-verres, étamine de blutoir, toiles à fromage, embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), bannières, calicot, drapeaux non en papier, fanions (non en papier), pavillons (drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, canevas pour tapisserie ou la brosserie, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, étiquettes en tissus, flanelle de santé, linceuls, matières filtrantes (matières textiles), saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non tissés ; couverture de lit ou de table. ;
Vêtements habillement, chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie, bandanas foulards, bandeaux pour la tête habillement, bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie habillement, cravates, doublures confectionnées parties de vêtements, écharpes, étoles fourrures, foulards, châles, fourrures vêtements, gants habillement, mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements. ;
Service de publicité ; vente à distance dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, de mobilier ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marches, aide à la direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis, publicité et affaires, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises à l'exception de leur transport, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément aux moyen d'un catalogue et d'un site Internet de vente à distance d'articles d'habillement, d'ameublement, d'électroménager, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison et des articles d'ameublement ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de télécommunication à savoir services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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