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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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SHEBAYA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHEBAYA
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1450746
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque SHEBAYA

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHEBAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République, 59170 CROIX, FRANCE (dossier no 2105939) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2105939) - France.

La marque SHEBAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHEBAYA est expirée depuis le 19 février 2008.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4 Place de la République, 59170 CROIX, FRANCE (dossier no 2105939) - France - SIREN 477180467


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2105939) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1998 n°2105939 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

Fils à usage textile.