Déposée le 8 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PRESTOLUX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Inscription le 23 mai 2000 - Retrait partiel n°300873 - Publication au BOPI 2000-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414195 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547421 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612959 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19
Machines à savoir robots (machines) et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses à ufs. Appareils électroménagers, à savoir mixers électriques, machines et appareils électriques pour shampouiner la moquette, machines et appareils électriques de nettoyages, moulins à usage domestiques autres qu'à main, broyeurs domestiques électriques, machines à laver, machines à sécher, marteaux électriques, presse fruits électriques à usage ménager, machines à repasser, machines à tricoter, couteaux électriques, émulseurs électriques à usage domestique, machine à coudre, aspirateurs, machines à laver la vaisselle, machines à repasser, fer à repasser. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Batteries électriques, piles électriques, ferme-porte électriques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, résistances électriques, serrures électriques, Supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la lecture du son ou des images, disques lasers, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs, cartes de paiement électroniques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Agenda électroniques, alarmes, amplificateurs, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, répondeurs enregistreurs, piles pour lampes, lentilles, appareils photos, caméras et films, disques compacts et lecteurs de disques compacts, vidéo-disques et lecteurs de vidéo-disques, disques optiques compacts et leurs lecteurs, ordinateurs, logiciels et progiciels, imprimantes d'ordinateur, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateur, claviers pour ordinateurs. Dictaphones, disques magnétiques, télécopieurs, haut-parleurs, cassettes magnétiques, écouteurs téléphoniques, récepteurs audios et vidéos, télévisions, radios, tourne-disques, cassettes vidéos, lentilles de contact, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes et étuis de lunettes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Installations de conditionnement d'air et de climatisation, barbecues, machines à café électrique, cuisinières, appareils électriques de cuisson, appareils et installations électriques de réfrigération, sèche cheveux, appareils et instruments électriques pour le séchage, lampes électriques, ventilateurs, grills, machines et appareils à glace, bouilloires électriques, fours, fours micro-ondes, réfrigérateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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