POINT COLIS 3 SUISSES
Présentation de la marque POINT COLIS 3 SUISSES
Déposée le 9 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT COLIS 3 SUISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POINT COLIS 3 SUISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POINT COLIS 3 SUISSES est expirée depuis le 9 octobre 2022.
3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227323 - Publication au BOPI 2002-09-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511530 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26