Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMELA
3 SUISSES INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
97704960
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque PAMELA

Déposée le 19 novembre 1997 par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque PAMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMELA est expirée depuis le 19 novembre 2007.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 Place de la République, 59170 CROIX - France - SIREN 477180467


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Fil à usage textile