Déposée le 20 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2068830) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2068830) - France.
La marque OPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 Place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2068830) - France - SIREN 477180467
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2068830) - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1996 n°2068830 - Publication au BOPI 1996-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Inscription le 3 décembre 1996 - Concession de licence n°209685 - Publication au BOPI 1996-12-03
Inscription le 13 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201028 - Publication au BOPI 1996-05-13
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capok, plumes, algues de mer, etc.) matières textiles fibreuses brutes;fils à tricoter en tous genres et tous autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton, laine angora;tissus, tissus tricotés, étoffes non tissées, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage, articles textiles non compris dans d'autres classes;tous vêtements et articles d'habillement, bonneterie, bas, chaussettes, vêtements tissés à mailles et tricotés, lingerie de corps, corsets, cravates, bretelles, gants, bottes, souliers et pantoufles; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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