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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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OLIVIER DECAUDIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OLIVIER DECAUDIN
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA

Numéro de dépôt :
3666723
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
OLIVIER DECAUDIN de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque OLIVIER DECAUDIN

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIVIER DECAUDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, COURRIER 350 domicilié(e) 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 59170 - CROIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVIER DECAUDIN est expirée depuis le 27 juillet 2019.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, SA - 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL, COURRIER 350 - 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547425 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613497 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660743 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; Catalogues de vente par correspondance et à distance ; publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie. ;

Publicité et affaires à savoir diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) sous format papier, sous format électronique. ;

Communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux. ;

Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance, et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet ; distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance.