Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERS DU SUD
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3345819
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
MERS DU SUD de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque MERS DU SUD

Déposée le 9 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque MERS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERS DU SUD est expirée depuis le 9 mars 2015.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 477180467


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Catalogues, imprimés, nappes en papier, serviettes en papier, dessous de verre ou de carafe en papier ou en carton. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matières textiles, appuie-tête, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bambou, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébé, caisses non métallique, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche-clés, coquillages, corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, coussins, coussins pour animaux de compagnie, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, animaux empaillés, trotteurs pour enfants, enseignes en bois ou en matières plastiques, fauteuils, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, housses pour vêtements, hampes, mobiles (objets pour la décoration), porte-parapluie, rideaux de perles pour la décoration, rideaux de bambou, roseau, rotin, rubans de bois, rubans de paille, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur pour fenêtres, tableaux accroche-clés, éventails. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Ustensiles et récipients pour le bain non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette, brosses de toilettes, ustensiles de toilettes, verrerie, porcelaine, et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, bassins (récipients), tire-bottes, bougeoirs non en métaux précieux, boutons (poignées) en porcelaine, brûle-parfums, bâtonnets pour cocktails, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pot non en papier, cages pour animaux de compagnie, chandeliers non en métaux précieux, pots de chambre, chasse-mouches, chausse-pieds, chinoiseries (porcelaine), pots à colle, corbeille à usage domestique non en métaux précieux, cornes à chaussures, cure-dents, porte cure-dents, embauchoirs pour chaussures, enseignes en porcelaine ou en verre, faïence, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs, houppes à poudrer, gants de jardinage, pièges à insectes, mosaïques en verre non pour la construction, vaporisateur à parfums, porcelaines, vases sacrés non en métaux précieux, tire-bottes, tire-boutons. Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).