3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4 Place de la République
Numéro de dépôt :
1465017
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008
Présentation de la marque LES SPECIALOGUES
Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES SPECIALOGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 59170 CROIX, FRANCE (dossier no 2104756) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2104756) - France.
La marque LES SPECIALOGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4 Place de la République - 59170 CROIX, FRANCE (dossier no 2104756) - France - SIREN 477180467
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2104756) - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1998 n°2104756 - Publication au BOPI 1998-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Machines et machines-outils;instruments agricoles comprenant notamment débroussailleuses, desherbeuses, compresseurs, cisailles électriques, perceuses à main électriques, tondeuses à gazon, tronÇonneuses, générateurs, pompes, motoculteurs, motobineuses.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, notamment brochures, calendriers, catalogues, périodiques, journaux, publications, prospectus, revues, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques notamment bois mi-ouvrés, bois contre-plaqués, verre de construction.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) notamment échelles de corde, articles de corderie, hamacs, matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;tentures en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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