Déposée le 25 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PETITS CHOUCHOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la répiblique - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - CROIX - France.
La marque LES PETITS CHOUCHOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 place de la répiblique - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 place de la République - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Catalogues et en particulier catalogues de vente par correspondance et a distance ; papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, cliches, cartes plastifiées non magnétiques. ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles) ; couvertures de lit et de table ;
Vêtement, chaussures, chapellerie ;
Service de publicité ; recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marchés, aide à la direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données, à savoir : saisie, recueil, systématisation de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises à l'exception de leur transport, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément aux moyen d'un catalogue et d'un site Internet de vente à distance d'articles d'habillement, d'ameublement, d'électroménager, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi. ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison et des articles d'ameublement ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de télécommunication à savoir services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison.
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