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Marques déposées par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL
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LES CROUSTI-FUTES DE 3 SUISSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CROUSTI-FUTES DE 3 SUISSES
3 SUISSES INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
96651735
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque LES CROUSTI-FUTES DE 3 SUISSES

Déposée le 21 novembre 1996 par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CROUSTI-FUTES DE 3 SUISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LES CROUSTI-FUTES DE 3 SUISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROUSTI-FUTES DE 3 SUISSES est expirée depuis le 21 novembre 2006.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 place de la République, 59170 CROIX - France - SIREN 477180467


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 14 octobre 1997 - Concession de licence n°244180 - Publication au BOPI 1997-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets de décoration en bois, roseaux, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, distributeurs fixes (non métalliques) de serviettes et papier ménager; rayonnages; récipients d'emballage en matière plastique, tringles de rideaux, tableaux accroche-clefs