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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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LA RUE D'A COTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUE D'A COTE
3 SUISSES INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95576491
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque LA RUE D'A COTE

Déposée le 19 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RUE D'A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque LA RUE D'A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUE D'A COTE est expirée depuis le 19 juin 2005.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 4, Place de la République, 59170 CROIX - France - SIREN 477180467


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 6 mai 1996 - Concession de licence n°200919 - Publication au BOPI 1996-05-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); rideaux en matières textiles; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.