Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DANS L'ACTION
3 SUISSES INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93478717
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque LA PASSION DANS L'ACTION

Déposée le 30 juillet 1993 par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASSION DANS L'ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque LA PASSION DANS L'ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DANS L'ACTION est expirée depuis le 30 juillet 2003.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4, Place de la République, 59170 CROIX - France - SIREN 477180467


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 21 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169332 - Publication au BOPI 1994-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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