Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPACE VERT DE 3SUISSES.FR
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA

Numéro de dépôt :
3752441
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/07/2020
L\'ESPACE VERT DE 3SUISSES.FR de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque L'ESPACE VERT DE 3SUISSES.FR

Déposée le 8 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'ESPACE VERT DE 3SUISSES.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France.

La marque L'ESPACE VERT DE 3SUISSES.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPACE VERT DE 3SUISSES.FR est expirée depuis le 8 juillet 2020.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, SA - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Catalogues et en particulier catalogues de vente par correspondance et a distance ; papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, cliches, cartes plastifiées non magnétiques. ;

Service de publicité ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marches, développement des sociétés à savoir aide à la direction des affaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises à l'exception de leur transport, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément aux moyen d'un catalogue et d'un site Internet de vente à distance d'articles d'habillement, d'ameublement, d'électroménager, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi. ;

Télécommunications, communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, transmission de messages, communications téléphoniques, télématiques, par des réseaux de télécommunication internationales, messagerie électronique, communications par réseaux de fibres optiques, télécommunication, information en matière de télécommunication, transmission de message et d'images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, téléphoniques, transmission d'informations continues dans une banque de données ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux.