Déposée le 28 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JULIEN CYSSER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 447180467
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Inscription le 9 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497660 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-09
Inscription le 2 mars 2010 - Changement d'adresse n°517976 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Cartes de banque, cartes de crédit, cartes de débit y compris de telles cartes dotées de circuits intégrés et de micro-processeurs ; cartes mémoire ; équipements pour le traitement de données et ordinateurs comprenant des cartes dotées de micro-processeurs et de circuits intégrés ; matériel informatique sous forme de cartes à circuits intégrés, supports d'enregistrement magnétiques, cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité non magnétiques.Produits de l'imprimerie, formulaires en papier imprimés, cartes bancaires imprimées non magnétiques, dépliants à envoyer, bulletins, brochures, dépliants, tracts, revues, magazines, journaux, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité non magnétiques.Conseils, informations et renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, services d'abonnement de journaux pour des tiers communications publicitaires et promotionnelles, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par voie de presse et en ligne sur un réseau de communication mondiale ou privée informatique, courrier publicitaire diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, parrainage publicitaire, services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'usage ou non d'une carte.Services financiers monétaires, services d'assurances, services bancaires, services financiers permettant les facilités de paiement, conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers ; services de financement de crédit et de prêt d'argent renouvelables, liés ou non à l'usage d'une carte bancaire ; crédits et prêts à renouvellement automatique, associés ou non à l'usage d'une carte bancaire ; services de cartes de crédits, services de cartes de débit, services de cartes de paiement, services de cartes à prépaiement, transactions électroniques de crédit et de débit, transfert électronique de fonds, cartes à puce et services électroniques de liquidités (services financiers), cartes de crédit et cartes de débit remplaçant l'argent liquide, transactions électroniques de liquidités, services de traitement des paiements, services d'authentification et de vérification de transactions, services de transfert électronique de fonds et de change de devises, services d'assurance et de réassurance en tous domaines ; services d'assurances et de finances par téléphone.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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