Marque expirée - Marque en non vigueur

JMB L'ESPRIT SERVICE EN ACTION
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3519490
Date de dépôt :
10/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2017
JMB L\'ESPRIT SERVICE EN ACTION de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque JMB L'ESPRIT SERVICE EN ACTION

Déposée le 10 août 2007 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JMB L'ESPRIT SERVICE EN ACTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMB L'ESPRIT SERVICE EN ACTION est expirée depuis le 10 août 2017.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 477180467


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 6 mars 2014 - Changement de dénomination n°619816 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623235 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, piles électriques, ferme-porte électriques, résistances électriques, serrures électriques, appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction, la lecture du son ou des images, disques acoustiques, disques lasers, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, cartes de paiement électronique, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, vêtements de protection, chaussures de protection, gants de protection, casques de protection, masques de protection ; appareils pour le contrôle de l'affranchissement, balances ; agendas électroniques, alarmes, amplificateurs, répondeurs enregistreurs, piles pour lampes, lentilles, films impressionnés, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs, disques compacts et lecteurs de disques compact, vidéo-disques et lecteurs de vidéos-disques, disques optiques compacts et leurs lecteurs, ordinateurs, progiciels, logiciels, supports d'enregistrement magnétiques, imprimantes d'ordinateur, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateur, claviers pour ordinateurs, tapis de souris, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes magnétiques et d'identification ; magnétophones pour dicter le courrier, disques magnétiques, télécopieurs, haut-parleurs, cassettes magnétiques, écouteurs téléphoniques, récepteurs audios et vidéos, télévisions, radios, tourne disques, cassettes vidéos ; vidéoprojecteurs, rétroprojecteurs, destructeurs ; écrans vidéo, télécopieurs, caméras, alarmes, bouchons pour les oreilles.

Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, films, feuilles. Catalogues de vente par correspondance et à distance de d'articles de bureau, d'ameublement et de décoration, de papeterie, d'électroménager, de matériel audio, hi-fi et informatique. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : figurines, objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, portes-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et colis ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance d'articles de bureau, d'ameublement et de décoration, d'électroménager, de matériel audio, hi-fi et informatique. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) de tous types de mobilier et d'articles de bureau ou de papeterie, dans un catalogue general de vente par correspondance ou a distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types de d'articles de bureau, d'ameublement et de décoration, d'électroménager, de papeterie, de matériel audio, hi-fi et informatique, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.

Services d'installation et services de conseil en utilisation de mobilier de bureaux, conseil en équipement de mobilier de bureaux, montage et démontage de mobilier de bureaux.

Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet, distribution (livraison) de catalogues de vente par correspondance ou à distance, distribution (livraison), acheminement et remise de marchandises et colis, organisation de transport de marchandises et colis, service d'affrètement, location de véhicules de transport, services de tri et entreposage de marchandises, emballage de produits, empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage.