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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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JEAN'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN'S
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
92403269
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2022

Présentation de la marque JEAN'S

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN'S est expirée depuis le 29 janvier 2022.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL - 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Inscription le 29 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150934 - Publication au BOPI 1992-10-29

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213953 - Publication au BOPI 2002-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489155 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

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