Déposée le 9 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FARUIER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, SA domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Papier, carton, papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits de l'imprimerie, publications, périodiques, imprimés, et catalogues de vente par correspondance et à distance notamment dans le domaine des articles textiles et/ou du linge de maison, de table et de bain, du mobilier, des articles de décoration. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, notamment dans le domaine de la finance, de la banque, du crédit et de l'assurance ; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matières textiles, appuie-têtes, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bambou, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébé, caisses non métalliques, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, figures en cire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle de table ; figurines décoratives en porcelaine, faïence et verre. Arrosoirs, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, carafes ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coupes à fruits ; boîtes en verre, bonbonnières, bouteilles, brûle-parfums, candélabres (chandeliers), services de table, plats, moules à gâteaux, services à épices, bocaux, bols, services à café, services à thé, saladiers, soucoupes ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique ; vases ; poubelles ; casseroles ; objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tire-bouchons ; bougeoirs ; ouvre-bouteilles ; porte-couteaux pour la table ; étendoirs à linge ; porte-cartes de menus ; porte-savon ; porte-serviettes.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles.
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, de mobilier, d'articles de décoration dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance (et notamment par correspondance) à savoir articles textiles et/ou linge de maison, de table, de bain, mobilier ; ces services permettant au consommateur d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente à distance, d'un site de vente à distance ou d'un blog. Organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis.
Services financiers, affaires monétaires, services de crédit, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit, services financiers permettant les facilités de paiement, agence de recouvrement de créances, conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers ; services de financement de crédit et de prêt d'argent renouvelables, liés ou non à l'usage d'une carte bancaire ou d'un chéquier ; crédits et prêts à renouvellement automatique, associés ou non à l'usage d'une carte bancaire ou d'un chéquier ; crédit-bail ; services de cartes de crédit. Placement de fonds. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Services d'épargne. Crédit bail, épargne, estimations financières et fiscales. Services d'assurance et de réassurance en tous domaines. Assurances sur des services de crédit, caisses de prévoyance, courtage en assurances. Consultation en matière d'assurances et financière. Opérations monétaires, courtage en bourse. Services d'assurances et de finances par téléphone.
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Services de radiotéléphonie mobile. Transmission et diffusion, assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de télécommunication et réseaux, et plus particulièrement sur téléphones portables d'images fixes ou animées, de messages et de données, d'informations financières et/ou dans le domaine de l'assurance. Services de téléchargement et de diffusion par tout moyen de télécommunication et réseaux d'images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques, messages et toutes autres données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles dans le domaine de la finance et de l'assurance. Transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine des articles textiles et/ou du linge de maison, de table et de bain, du mobilier, des articles de décoration. Fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de fourniture de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine des articles textiles et/ou du linge de maison, de table et de bain, du mobilier, des articles de décoration. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine des articles textiles et/ou du linge de maison, de table et de bain, du mobilier, des articles de décoration.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
Service de développement d'applications pour services audiotel, SMS, WAP, dans le domaine de la finance et de l'assurance.
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