Marque expirée - Marque en non vigueur

EVA D'ARLEY
3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95592734
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015

Présentation de la marque EVA D'ARLEY

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVA D'ARLEY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2293983) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2293983) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVA D'ARLEY est expirée depuis le 17 octobre 2015.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2293983) - 59170 - France - SIREN 477180477


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2293983) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2293983 - Publication au BOPI 2005-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Cuir et imitation du cuir, maroquinerie, notamment portes-monnaie, portefeuilles, sacs, cartables, sacs à dos; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie