Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
/
EVA D'ARLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVA D'ARLEY
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1589319
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020

Présentation de la marque EVA D'ARLEY

Déposée le 30 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVA D'ARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Courrier 350 domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France.

La marque EVA D'ARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVA D'ARLEY est expirée depuis le 30 avril 2020.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL, Courrier 350 - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France


Inscription le 21 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55585 - Publication au BOPI 1991-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169053 - Publication au BOPI 2000-03-29

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435361 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690329 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 6 décembre 2016 - Concession de licence n°690594 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 11 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703671 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Vêtements, chaussures, chapellerie