Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ENFANT DO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4, place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2009 n°2413590 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Sacs pour l'emballage en matières textiles, sacs porte-couche en tissu, sacs à langer en tissu, vide-poches matelassés. Linge de toilette, serviettes de toilette, gants de toilette ; linge de lit, draps, housses de couette, taies d'oreillers, couvertures, tours de lit, nids d'ange, sacs de couchage ; rideaux en matières textiles, brises-bise, rideaux imprimés, tissus à usage textile, serviettes de table en matières textiles, à savoir bavoirs. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, berceaux, coffres à jouets, armoires, chaises hautes pour enfants, coffres non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, garnitures de lits non métalliques, oreillers, sommiers de lits, matelas, literie (à l'exclusion du linge de lits), lits.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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