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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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ENFANT DO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENFANT DO
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605211
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019

Présentation de la marque ENFANT DO

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFANT DO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque ENFANT DO est expirée depuis le 20 juillet 2019.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4, place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2152812 - Publication au BOPI 1999-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 14 octobre 1997 - Concession de licence n°244179 - Publication au BOPI 1997-10-14

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2009 n°2413591 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie