Déposée le 26 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECTROMALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque ELECTROMALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4 place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 477180467
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Appareils électriques de type mixeurs, robots ménagers, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils électro-mécaniques pour la préparation de boissons, ouvre-boîtes électriques, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, centrifugeuses (machines), cireuses électriques, machines de cuisine électriques, découpeuses, dégraisseuses, étiqueteuses, fouets électriques à usage ménager, tondeuses à gazon (machines), groupes électrogènes de secours, hâche-viande (machine), machines à laver le linge, malaxeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines et appareils à polir électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, machines à râper les légumes, repasseuses, sacs pour aspirateurs, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, machines à tricoter, machines à laver la vaisselle, couteaux électriques, aspirateurs, lave vaisselle, machines à laver le linge. Appareils de type cuisinières, congélateurs, sèche-linge, grille-pains, yaourtières, sèche-cheveux, ventilateurs, hottes d'aération, appareils et machine pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, réchauffeurs d'air, brûleurs à alcool, briquets pour l'allumage du gaz, allumes-gaz, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de noël, autocuiseurs électriques, appareils pour le bain, baignoires, chauffe-bains, bains à remous, barbecues, chauffe-biberons électriques, appareils de refroidissement de bouteilles, bouilloires électriques, cafetières électriques, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, humidificateur de chauffage, chauffe-eau, cheminées d'appartements, appareils de climatisation, congélateurs, couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, cuvettes de toilettes, appareils de désinfection, éclairage, appareils et installations pour la purification de l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, filtres pour l'eau potable, installations pour le refroidissement de l'eau, stérilisateurs d'eau, fours (à l'exception des fours pour expériences), friteuses électriques, appareils et machines à glace, glaciére, hôttes aspirantes de cuisine, hôttes d'aération, lampes à huile, lampadaires, lampes, lustres, numéros de maisons lumineux, fers à patisserie électriques, plaques chauffantes, réfrigérateurs, appareils pour faire des remous dans l'eau, rôtissoire, installation de saunas, séchoirs (appareils), stérilisateurs, toasters, tournebroches, ventilateurs. Publicité, communications publicitaires et promotionnelles ; Etude de marché, recherche de marché, expertise en affaires, recueil de données dans le fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, services de traitement de données, promotion de vente pour des tiers, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, location de matériel publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, développement des sociétés (aides à la direction des affaires). Organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis ; regroupements pour le compte de tiers de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance d'articles d'ameublement et de décoration, d'électroménager, de jeux et jouets, de matériel audio, haute qualité et informatique et de linge de maison.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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