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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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ELECTRACONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTRACONFORT
3 SUISSES INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1326533
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque ELECTRACONFORT

Déposée le 11 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRACONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2055235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2055235) - France.

La marque ELECTRACONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTRACONFORT est expirée depuis le 11 octobre 2005.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 4, Place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2055235) - France - SIREN 477180467


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2055235) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1995 n°2055235 - Publication au BOPI 1995-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription - Concession de licence n°21348 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.