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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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domia une maison qui vous ressemble
Marque expirée - Marque en non vigueur

domia une maison qui vous ressemble
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98741439
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/07/2018

Présentation de la marque domia une maison qui vous ressemble

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « domia une maison qui vous ressemble »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, place de la République,59170 CROIX (dossier no 2375549) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2375549) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque domia une maison qui vous ressemble est expirée depuis le 10 juillet 2018.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4, place de la République,59170 CROIX (dossier no 2375549) - 59170 - France - SIREN 477180467


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2375549) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375549 - Publication au BOPI 2008-06-11

Inscription le 19 juillet 1999 - Concession de licence n°281441 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 5 janvier 1999 - Retrait partiel n°269713 - Publication au BOPI 1999-01-05

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Publications, catalogues, imprimés et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes plastifiées non magnétiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissu à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).