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Marques déposées par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL
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DAMASQUINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMASQUINE
3 SUISSES INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1340518
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque DAMASQUINE

Déposée le 29 janvier 1986 par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMASQUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2059347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2059347) - France.

La marque DAMASQUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMASQUINE est expirée depuis le 29 janvier 2006.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2059347) - France - SIREN 477180467


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2059347) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1995 n°2059347 - Publication au BOPI 1995-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

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