Déposée le 23 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « daisy. jee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France.
La marque daisy. jee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, bijouterie de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; catalogues de vente par correspondance et à distance ; publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie. ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; ceintures ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage. ;
Vêtements habillement, chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie, bandanas foulards, bandeaux pour la tête habillement, bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie habillement, cravates, doublures confectionnées parties de vêtements, écharpes, étoles fourrures, foulards, châles, fourrures vêtements, gants habillement, mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques. ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison et des articles d'ameublement ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de télécommunication à savoir services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison.
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