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Marques déposées par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL
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CORTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORTAL
3 SUISSES INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1223617
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2003

Présentation de la marque CORTAL

Déposée le 4 janvier 1983 par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2013158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2013158) - France.

La marque CORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORTAL est expirée depuis le 4 janvier 2003.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2013158) - France - SIREN 477180467


SODEMA - (dossier no 2013158) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1992 n°2013158 - Publication au BOPI 1992-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

Fils de rayonne, de fibranne ou de toute autre matière textile, en particulier fils à forte ténacité destinés au tissage et aux fils à coudre, tissus faits avec ces fils ou de toutes autres matières textiles, articles de lingerie de corps ou de ménage, vêtements et sous-vêtements, articles de bonneterie, mode, broderies, passementeries, rubans.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.