Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLOMBINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4, Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148654 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280257 - Publication au BOPI 1999-06-28
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411274 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Inscription le 22 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°622861 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22
Inscription le 3 juin 2014 - Changement de dénomination n°625105 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03
Inscription le 23 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627905 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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