Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIN D'ELLE
3 SUISSES INTERNATIONAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3511612
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2017
CLIN D\'ELLE de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque CLIN D'ELLE

Déposée le 5 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIN D'ELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIN D'ELLE est expirée depuis le 5 juillet 2017.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL société anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 477180467


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547421 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612959 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles d'habillement, de parure et de décoration. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles.

Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) de tous types d'articles vestimentaires, de parure, de produits textiles, de meubles, d'articles de décoration, de linge de maison, de vaisselle ou de coutellerie, d'appareils d'éclairage, d'articles de maroquinerie, de bagages, d'articles de bijouterie, d'horlogerie, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types d'articles vestimentaires, de parure, de produits textiles, de meubles, d'articles de décoration, de linge de maison, de vaisselle ou de coutellerie, d'appareils d'éclairage, d'articles de maroquinerie, de bagages, d'articles de bijouterie, d'horlogerie, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance.