Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSIQUES ACTUELS
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632724
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque CLASSIQUES ACTUELS

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSIQUES ACTUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque CLASSIQUES ACTUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIQUES ACTUELS est expirée depuis le 3 juillet 2006.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4 place de la République, 59170 CROIX - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vêtements, chaussures, chapellerie