CLAIRE D'ANGEVILLE
Présentation de la marque CLAIRE D'ANGEVILLE
Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRE D'ANGEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLAIRE D'ANGEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIRE D'ANGEVILLE est expirée depuis le 13 novembre 2014.
3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274418 - Publication au BOPI 2004-10-22
Renouvellement sans limitation n°2037728 - Publication au BOPI 1994-43
Inscription - Changement de dénomination n°10719 - Publication au BOPI
Inscription le 6 mars 1995 - Transmission de propriété n°182797 - Publication au BOPI 1995-03-06
Inscription - Transmission de propriété n°10718 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°32582 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21