Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRE D'ANGEVILLE
3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1289927
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2014

Présentation de la marque CLAIRE D'ANGEVILLE

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRE D'ANGEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2274418) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2274418) - 92659 - France.

La marque CLAIRE D'ANGEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIRE D'ANGEVILLE est expirée depuis le 13 novembre 2014.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2274418) - 59170 - France - SIREN 477180467


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2274418) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274418 - Publication au BOPI 2004-10-22

Renouvellement sans limitation n°2037728 - Publication au BOPI 1994-43

Inscription - Changement de dénomination n°10719 - Publication au BOPI

Inscription le 6 mars 1995 - Transmission de propriété n°182797 - Publication au BOPI 1995-03-06

Inscription - Transmission de propriété n°10718 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°32582 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Vêtements, chaussures, chapellerie.