chouchoutons notre terre 3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme
Présentation de la marque chouchoutons notre terre
Déposée le 16 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chouchoutons notre terre »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chouchoutons notre terre est expirée depuis le 16 octobre 2018.
3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 477180467
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Savons ; parfumerie, déodorants à usage personnel ; huiles essentielles, huiles de massage, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampooings ; talc pour la toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules. Compléments nutritionnels à usage cosmétique. Produits de maquillage produits pour le blanchiment de la peau. Parfumerie. Encens, parfums d'ambiance. Lotions anti moustiques (à usage cosmétique).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machine à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Machines, à savoir robots (machines) et machines-outils. Presse-fruits électriques à usage ménager, machines à râper les légumes, accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants, appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts). Appareils à main non électriques pour friser les cheveux, tondeuses pour cheveux, ciseaux non électriques ; fers à repasser non électriques ; tondeuses à gazon non électriques. Ouvre boîtes non électriques. Appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques. Pinces à épiler. Etuis pour rasoirs. Limes. Trousses de manucure ; nécessaires de manucure électriques ; nécessaires de rasage. Pinces à ongles ; trousses de pédicure ; pinces pour recourber les cils ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; soufflets pour cheminées (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) et sur-lunettes notamment solaires ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Pèse-personne, thermomètres. Logiciels de cuisine, logiciels de diététique et de sport. Bouées. Cuillers doseuses. Etuis et cordons de pince nez et de lunettes. Appareils électriques pour le démaquillage. Bouchons (tampons) pour les oreilles. Analyseurs de graisse corporelle. Appareils électriques ou électroniques permettant de mesurer l'effort et /ou de calculer la perte de poids ou d'eau pendant un effort. Podomètre, chronomètre.
Appareils électriques pour le massage du corps ou du cuir chevelu ; appareils électriques de massage, appareils électriques pour massages esthétiques ; appareils électriques permettant l'amincissement.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Grille-pains, yaourtières, sèche-cheveux, ventilateurs, appareils pour la désodorisation de l'air, réchauffeurs d'air, ionisateurs, brûleurs à alcool, briquets pour l'allumage du gaz, ampoules électriques, autocuiseurs électriques, appareils pour le bain, baignoires, chauffe-bains, bains à remous, bouilloires électriques, appareils électriques de chauffage, humidificateur de chauffage, cheminées d'appartements, appareils et installations de conditionnement d'air, couvertures chauffantes non à usage médical, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils de désinfection, appareils d'éclairage, installations pour la purification de l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, filtres pour l'eau potable, installations pour le refroidissement de l'eau, appareils et machines à glace, glacière, hottes d'aération, lampes, lampes à huile, lampadaires, lampes diffuseurs. Appareils pour faire des remous dans l'eau, installation de saunas, séchoirs (appareils), toasteurs. Bigoudis chauffants. Barbecues, sèche cheveux, bouilloires électriques, appareil à bronzer.
Catalogues de vente par correspondance et à distance. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses et sacs de voyage en cuir ; sacs de sport ; maroquinerie ; cannes-sièges ; trousses de voyage (maroquinerie).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matières textiles, appuie-tête, armoires à pharmacie, baguettes d'encadrement, bambou, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébé, caisses non métallique, porte-chapeaux, tableaux accroche-clés, coquillages, corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, coussins pour animaux de compagnie, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, animaux empaillés, trotteurs pour enfants, enseignes en bois ou en matières plastiques, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, housses pour vêtements, mobiles (objets pour la décoration), porte-parapluie, rideaux de perles pour la décoration, rideaux de bambou, roseau, rotin, rubans de bois, rubans de paille, stores d'intérieur pour fenêtres, éventails. Casiers à bouteilles ; écrans de cheminées ; patères (non métalliques) pour vêtements ; échelles en bois ; plateaux de table ; matelas ; vannerie. Matelas et fauteuils pliants de détente.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence, porte-savons, distributeurs de savon, boîtes à savon, porte blaireaux, blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, cireuses (appareils non électriques), batterie de cuisine, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical. Boules à thé ; bouilloires non électriques ; bougeoirs, bouteilles notamment isolantes ; brosses à dents notamment électriques ; brûle-parfums et diffuseurs de parfums électriques ; ustensiles cosmétiques ; douches buccales ; pulvérisateurs de parfum. Bigoudis.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; maties textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge ouvré, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles. Tissus thermo chauffants.
Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), semelles de chaussures ; chaussures de sport, chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements. Gaines et pantys notamment amincissants.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Rubans, barrettes et chouchous pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Tapis notamment tapis de yoga. Revêtements muraux.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique et de sport ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; cartes à jouer.
Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir de produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique et de sport, d'articles d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de produits de soin, de beauté, d'hygiène, et de sport, d'articles d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine des produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique, et de sport, d'articles d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine des produits de soin, de beauté, d'hygiène, de diététique et de sport, d'articles d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique.
Traitement de matériaux. Purification de l'air, désodorisation de l'air, rafraîchissement de l'air, traitement des textiles tels qu'apprêtage, blanchiment, teinture, ignifugation, imperméabilisation ; teinture du cuir, travail du cuir, découpage d'étoffes, retouche d'habits, traitement des déchets, transformation des déchets, recyclage des déchets, destruction d'ordures.