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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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CENTRE COMMERCIAL A DOMICILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRE COMMERCIAL A DOMICILE
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579796
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020

Présentation de la marque CENTRE COMMERCIAL A DOMICILE

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE COMMERCIAL A DOMICILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Courrier 350 domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CENTRE COMMERCIAL A DOMICILE est expirée depuis le 12 mars 2020.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL, Courrier 350 - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165175 - Publication au BOPI 2000-02-16

Renouvellement sans limitation le 15 février 2010 n°2431213 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Publicité et affaires; distribution de prospectus