Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARNET DE VOYAGES
3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
96654965
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CARNET DE VOYAGES

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNET DE VOYAGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2326254) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326254) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque CARNET DE VOYAGES est expirée depuis le 11 décembre 2006.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2326254) - 59170 - France - SIREN 477180467


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326254) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 14 octobre 1997 - Concession de licence n°244178 - Publication au BOPI 1997-10-14

Inscription le 20 août 2007 - renonciation totale n°458750 - Publication au BOPI 2007-08-20

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326254 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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