Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAMPANULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2167200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2167200) - France.
La marque CAMPANULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4 place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2167200) - France - SIREN 477180467
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2167200) - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167200 - Publication au BOPI 2000-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 3 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230695 - Publication au BOPI 1997-01-03
Laine à tricoter (pure ou mélangée);fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton (fils en tous genres), laine angora.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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